Mercredi 16 août 2006
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Je vous présente un fil de discussion sur les naturalisations auquel j'ai participé issu du groupe yahoo "GenRhôneLoire".
Bonjour
Quelqu'un pourrai me dire, s'il a effectuer des recherches pour un
dossier de naturalisation à LYON au AD ???
Merci de votre aide
Monique de Pierre-Bénite
A ma connaissance les dossiers de naturalisation sont au CARAN et pas aux AD
Fred S.
Bonjour,
Voici un sujet dont je peux parler car j'ai beaucoup travailler sur
les dossiers de naturalisation.
Je rapelle que vous trouverez sur mon site un article très clair sur
les dossiers de naturalisation voici l'adresse :
http://ericferra.free.fr/Ancetres_etrangers.htm
Vous trouverez également sur mon site une base de donnée sur les
demandeurs de naturalisation dans le Rhône voici l'adresse :
http://ericferra.free.fr/liste_des_naturalise.htm
J'ai plusieur ancêtres ayant été naturalisé et ayant vécu dans le
Rhône notamment à Vénissieux et Oullins.
Il faut savoir que vous trouvez des dossiers de naturalisation au
CARAN mais également au C.A.C à Fontainebleau.
Au CARAN il est possible de consulter les dossiers de vos ancêtres
naturalisé avant 1931
Au C.A.C il est possible de consulter les dossiers de vos ancêtres
naturalisé après 1931
Mais il est néanmoins possible de trouver des informations au AD69
et plus précisement les dossiers d'étranger de vos ancêtres pour
cela voir en série M et Q. Par cette démarche j'ai découvert une
lettre de mon arrière grand mère qui demandait au préfet de l'époque
de faire le néccessaire pour faire liberer son fils emprisonné à
Oran (lettre visible également sur mon site à cette adresse :
http://ericferra.free.fr/mon_agm_et_son_fils.htm)
Voila vous aurez tous les détail pour l'obtention de ce type de
dossier sur mon site.
Cordialement,
Eric FERRA
Bonjour à tous,
Bonjour Eric Ferra,
Je connais bien votre site, pour y avoir mis souvent le nez, je ne
connaissais pas la nouvelle version. Félicitations
Pour ce qui est des naturalisations, les votres sont pour 1939 :
Mon grand-père (d'Oullins)à été naturalisé en 1928, j'ai son acte de
Nat.
J'ai demandé il y a plus d'un mois, au CARAN, une copie, je sais que
le CARAN ne fait pas de copies, sauf par l'intermédaire d'une
société privé, j'attendai donc le devis, mais rien !!!!
Je téléphone donc au AD de Lyon, en pensant que cela serait plus
rapide, mais on m'a répondu qu'ils n'ont pas de dossiers de
naturalisations !!!! ils m'ont envoyés à la préfecture, que me
renvoi sur NANTES !!!!
Voila mon problème.
J'en suis au même point dans ma généalogie, je n'ai pas avancé d'un
pouce !!!
Cordialement et merci pour votre conseil.
Monique de Pierre-Bénite
bonsoir monique
j'ignore l'importance du dossier de naturalisation
n'ayant jamais encore eu l'occasion d'en consulter
un seul comme je vous l'ai dit precedemment
il me faut des details pour vous dire deja ce qu'il y a et si c'est
consultable par un tiers étranger à la famille
ce qui sera forcement mon cas compte tenu de la date de naturalisation
cordialement
francois
Re-bonsoir François
d'après se que j'ai lu sur des sites, le dossier de naturalisation
comporte un grand nombre de feuillets, selon les cas bien
évidemment !!! n'ayant jamais vu de dossier, je ne peux vous
renseigner, mais je crois que les photocopies ne sont pas autorisés,
ni les photos.
Ca ne fait rien, je vais relancer le CARAN.
Mais je vous remercie sincèrement pour votre offre.
Amicalemùent
Monique de Pierre-Bénite
Bonsoir ,
J'ai comme l'impression que vous tournez en rond à propos des dossiers de naturalisations ;-))
je me permets de vous faire part de ma propre expérience :
lorsqu'on suppose que l'un de ses ancetres a été naturalisé , la première chose à faire avant toute démarche auprès du CHAN (qui n'effectuera aucune recherche pour vous ) c'est de trouver le n° de décret de naturalisation .
Pour cela , ainsi que c'est très bien expliqué dans le site d'Eric , il faut consulter soit le CD des naturalisation pour la période parès 1900, soit le bulletin des lois et la base NAT du CHAN avant 1900
Plus précisement il faut regarder , éplucher, fouiller la partie supplémentaire du bulletin des lois qui donne les décrets de naturalisation mais aussi les changements de noms , les légions d'honneur , les nominations , etc etc.
une fois , et seulement une fois que vous êtes en possession de ce numéro de décret stipulé le plus souvent ainsi:
décret du 10/05/1856 publié au journal officiel sousla référence : 5823-3697
vous pouvez alors effectuer soit une demande par écrit au CHAN soit une demande par les sites généalogiques d'entraide tels que france gen web ou fil d'ariane
sur la base nat , même chose à part que vous trouverez non pas le n° de décret mais une cote archivistique de ce type:
BB/11/603
une fois en possession de cette cote , même démarche soit le CHANpar courrier soit l'entraide .
A propos du bulletin des lois , il est disponible aux AD de chaques départements ou bien dans certaines grandes bibliothèques . A une certaine époque appelé "Le Moniteur" certains archivistes(remplaçants , employés de bibliothèques !) le nomment tout le temps ainsi et ne le connaissent pas sous le nom de bulletin des lois
A ma connaissance , il ets possible de faire des copies de ceratins dossiers , tout dépend de l'état . Le contenu en est variable .
voilà
bonne chasse
Fred S
Bonsoir,
Petite précision.
Le délai de communication d'un dossier de naturalisation est de 60
ans mais il est possible pour les descendants direct ou personnes
habilités de passer outre se délai en remplissant une dérogation.
D'autre part, Oubliez le CARAN pour votre dossier de naturalisation
car ce n'est pas la bas qu'il se trouve comme je l'ai indiqué dans
mon précédent message, les dossier de naturalisation conservé au
CARAN sont ceux établient AVANT 1931.
En connaissance de cause voici la marche à suivre pour obtenir votre
dossier.
1- Vous dite que votre grand père a été naturalisé en 1928 et comme
je le dis sur mon site (http://ericferra.free.fr) et comme la
confirmer Fred il vous faut pour commencer par consulté le C.D
des naturalisations entre 1900 et 1950 ainsi vous obtiendrez le
numéro de décret et la date de publication au journal officiel. (Si
vous n'avez pas le cd demander sur le groupe si quelqu'un le possède
et peut regarder pour vous)
2- Une fois le N° de décret et la date en votre possesion puisque
votre grand père à été naturalisé en 1928 envoyer un mail au C.A.C
(Centre des Archives Comptemporaire) dont voici le mail :
cac.fontainebleau@culture.gouv.fr (un modèle est visible sur mon
site)
Ensuite au bout de quelques jours vous recevrez un courrier postal
vous confirmant qu'ils ont bien le dossier que vous recherchez et
vous indiqueront en même temps le prix à payer suivant l'épaisseur
du dossier puisque le tarif demandé est le prix coutant des
photocopie pour mon cas j'ai toujours payer en moyenne une dizaine
d'euros.
Voila si vous respectez cette marche à suivre vous obtiendrez votre
dossier.
Je vous remercie de me féliciter pour la nouvelle version de mon
site.
Cordialement,
Eric FERRA
Bonsoir à tous,
Fredsultana, Françoisliasne, Eric Ferra, je vous remercie
sincèrement pour vos conseils.
Comme je vous l'ai dit, je possède le certificat de naturalisation
de mon grand-père avec le numéro et la date (9 février 1928), ainsi
que le numéro du CD, qui n'est d'ailleurs pas le même que l'acte !!!!
Je me doute que le caran ne fait pas de recherche, je demandais la
côte (que je n'ai pas) et le devis de la société de reproduction.
Je vais suivre votre conseil et envoyer un mail pour avoir cette
cote.
Je vous tiens au courant pour le dossier.
Encore merci
Amicalement
Monique de Pierre-Bénite
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