[Projet] Au dela de l'Etat-Civil

A l'initative de Généanet, le projet "Au dela de l'Etat-Civil" a pour objectif, d'inventorier, numériser et dépouiller des séries complémentaires à l'état civil.

Quel sont les séries en questions (liste non exhaustive) ?

- Les Archives Notariales
- Les séries judiciaires dont les Tutelles et Curatelles, Insinuations Judiciaires et les inventaires
- Les Dispenses de consanguinité/parenté

Comment participer à ce projet ?

Pour rejoindre ou initier un groupe de projet vous devez vous inscrire par le bien de ce Formulaire.

GeneaNet assure un appui logistique aux projets : prêt de matériel, mise en contact avec les dépôts d'archives et associations locales, formation des groupes de participants, mise en ligne, etc.

Les projets déja existants :

(Classé par département)

- Ille et Vilaine (35) (Accès restreint*)
- Loire Atlantique (44) (Accès restreint*)
- Orne (61) (Accès restreint*)
- Rhone (69) (Accès restreint*)
- Paris (75) (accès publique et restreint*)
- Deux Sèvre (79) (Accès restreint*)
- Tarn et Garonne (82) (Accès restreint*)

*Le dépositaire de ce registre a choisi de le mettre pour le moment en accès restreint. Pour y accéder, il faut soit - contribuer à titre individuel et de manière significative, à la mise en ligne de registres,
- participer au dépouillement du registre (accès géré directement par le dépositaire),
- faire partie du Club privilège de GeneaNet,
- faire partie d'une organisation contribuant à Registres en Ligne

Je n'ai pas trouvé d'information pour savoir si à terme les documents seraient en libre accès. Peut être n'ais je pas lu au bon endroit. A suivre donc...

Tous les détails du projet sur GeneaWiki